BRINOX

RUBRIQUE 2: Identification des dangers

RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation Ce document a été préparé par une personne compétente qui a été formée de façon appropriée. Cette fiche annule et remplace toute édition précédente. Se référer aux normes suivantes lorsqu'elles sont applicables: Directive 67/548/CEE (classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses) et ses modifications ultérieures, le Règlement (CE) N° 1272/2008, le règlement (CE) N° 790/2009 (annexe VI), le Règlement (CE) N°1907/2006 (REACH). Directive 1999/45/CE (Classification, emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses) et amendements successifs; Directive 2006/8/CE. Directive 2012/18/EU (Seveso III) Directive 2013/10/UE (Aérosols) modifiant la directive 75/324/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux générateurs aérosols afin d’en adapter les dispositions en matière d’étiquetage au règlement (CE) no 1272/2008 elatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges et ses modifications ultérieures. Règlement (CE) no 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques et ses modifications ultérieures. Règlement (UE) no 126/2013 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) et ses modifications ultérieures. Règlement (CE) N° 304/2003 et amendements successif s. Règlement (UE) no 528/2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides et ses modifications ultérieures. EU Regulament 1357/2014 (élimination des déchets) et amendements successifs. l'Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route, l'édition actuelle (ADR) Réglementation IATA / ICAO = Dangereux Règlement sur les marchandises par voie aérienne, édition courante. RID Règlement = Une concernant le transport international des marchandises dangereuses par chemin de fer, édition courante. Code IMDG = code maritime international des marchandises dangereuses produites par l'Organisation maritime internationale (IMO), édition courante. Principales sources bibliographiques: ACGIH - Threshold Limit Values - 2015 Directive 2000/39/EC et 2006/15/EC (valeurs limites d'exposition professionnelle). ECHA dossier NIOSH - Registry of toxic effects of chemical substances. Fiches de sécurité pour les produits chimiques REACH-base de données Fiche de données de sécurité des données techniques et des matières premières que par le fournisseur Abréviations et acronymes: TLV-TWA = Valeur Limite d'Exposition-temps moyenne pondérée, de 8 heures journée de travail, 40 heures par semaine; TLV-STEL-15 min de course Seuil = valeurs - limite à courte terme; TLV-C = limites d'exposition au plafond; Notes: BIE = Indices biologiques d'exposition; SEN = sensibilisateur; Peau = peut être absorbé par la peau. Catégories de cancérogénicité: A1 / A2 = confirmé / suspecté cancérogène humain; A3 = cancérogène chez l'animal; A4 / A5 = non Classificable / pas soupçonné comme cancérogène humain. ACGIH = American Conference sur Governmental Industrial Hygienists. OEL = limite d'exposition professionnelle. LTE = exposition à long terme, STE = exposition court terme. ind = indisponible, pa = pas applicable; DL50 = dose létale (solides et liquides), CL50 = concentration létale (gaz) qui va tuer 50% des animaux testés; ADR = Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route. Les informations contenues se basent sur nos connaissances à la date reportée ci-dessus. Elles se réfèrent uniquement au produit indiqué et ne constituent pas de garantie d'une qualité particulière. L'utilisateur doit s'assurer de la conformité et du caractère complet de ces informations par rapport à l'utilisation spécifique qu'il doit en faire.