Classé comme dangereux selon les critères du Règlement (CE) n° 1272/2008

Mentions de danger (CLP)

H304

Code

Déclarations

H304

May be fatal if swallowed and enters airways

2.1. Classification de la substance ou du mélange

à l'emballage et à l’étiquetage des substances et mélanges dangereux, les fournisseurs veillent à ce que les produits qu’ils mettent sur le marché respectent les exigences suivantes: a) l'emballage des huiles lampantes étiquetées avec H304 et destinées au grand public porte la mention ci-après, inscrite de manière lisible et indélébile: “Tenir les lampes remplies de ce liquide hors de portée des enfants” et, à compter du 1 er décembre 2010, “L’ingestion d'huile, même en petite quantité ou par succion de la mèche, peut causer des lésions pulmonaires potentiellement fatales”; b) l'emballage des allume-feu liquides étiquetés avec H304 et destinés au grand public porte, à compter du 1 er décembre 2010, la mention ci-après, inscrite de manière lisible et indélébile: “Une seule gorgée d’allume-feu peut causer des lésions pulmonaires potentiellement fatales”; c) les huiles lampantes et les allume-feu liquides étiquetés avec H304 et destinés au grand public sont conditionnés dans des récipients noirs opaques d’une capacité qui ne peut excéder un litre, à compter du 1 er décembre 2010. - hydrocarbures, C9-C11, n-alcanes, iso- Substances classées comme gaz inflammables, 1. Ne peuvent être utilisées en tant que substances ou dans des mélanges contenus dans alcanes, cycliques, <2% aromatiques catégorie 1 ou 2, liquides inflammables, des générateurs d’aérosols mis sur le marché à l’intention du grand public à des fins de catégorie 1, 2 ou 3, matières solides divertissement et de décoration comme: inflammables, catégorie 1 ou 2, substances et — les scintillants métallisés destinés principalement à la décoration, mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent — là neige et le givre artificiels, des gaz inflammables, catégorie 1, 2 ou 3, — les coussins “péteurs”, liquides pyrophoriques, catégorie 1, ou — les bombes à serpentins, matières solides pyrophoriques, catégorie 1, — les excréments factices, qu'elles figurent ou non à l'annexe VI, partie 3, — les mirlitons, de ce règlement. — les paillettes et les mousses décoratives, — les toiles d’araignée artificielles, — les boules puantes. 2. Sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires en matière de classification, d'emballage et d’étiquetage des substances, les fournisseurs veillent à ce que, avant la mise sur le marché, l'emballage des générateurs d’aérosols visés ci-dessus porte d’une manière visible, lisible et indélébile la mention suivante: “Usage réservé aux utilisateurs professionnels.” 3. Par dérogation, les paragraphes 1 et 2 ne sont pas applicables aux générateurs d’aérosols visés à l’article 8, paragraphe 1, point a), de la directive 75/324/CEE du Conseil. 4. Les générateurs d’aérosols visés aux paragraphes 1 et 2 ne peuvent être mis sur le marché que s'ils satisfont aux exigences qui y sont énoncées. Législation nationale Belgique NOVACARE NC3 Aucun renseignement disponible Législation nationale Pays-Bas NOVACARE NC3 Waterbezwaarlijkheid [B (4); Algemene Beoordelingsmethodiek (ABM) hydrocarbures, C11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques SZW - Lijst van (complexe) aardolie- en steenkoolderivaten; Figure sur la liste SZW des substances cancérogènes kankerverwekkende stoffen SZW - Lijst van mutagene aardoliegassen en residuen:; Figure sur la liste SZW des substances mutagènes stoffen Législation nationale France NOVACARE NC3 Aucun renseignement disponible Législation nationale Allemagne NOVACARE NC3 [WGk [1; Verordnung über Anlagen zum Umgang mit wassergefährdenden Stoffen (AwSV) - 18. April 2017 hydrocarbures, C9-C11, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, <2% aromatiques [TA-Luft [5.2.5/1 hydrocarbures, C11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques [TA-Luft [5.2.5/1 tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthylimidazo[4,5-dlimidazole-2,5(1H,3H)-dione [TA-Luft [5.2.5 Législation nationale UK NOVACARE NC3 Aucun renseignement disponible Autres données pertinentes NOVACARE NC3 Aucun renseignement disponible 15.2. Évaluation de la sécurité chimique Motif de la révision: 15 Date d'établissement: 2008-07-22 Date de la révision: 2021-04-27 Numéro de la révision: 0401 Numéro BIG: 46388 12/13 Aucune évaluation de la sécurité chimique n'a été réalisée pour le mélange.