NOVAFLUSH ENGINE

Mentions de danger (CLP)

H304

Code

Déclarations

H304

May be fatal if swallowed and enters airways

2.1. Classification de la substance ou du mélange

Classé comme dangereux selon les critéres du

Mentions de danger

Asp. Tox. catégorie 1 IH304: Peut étre mortel en cas d’ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires. H304 Peut étre mortel en cas d’ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires. voir point 16 (2) Substance ayant une limite d'exposition professionnelle en vertu des dispositions cemmunautaires (10) Soumis aux restrictions de I'Annexe XVII du Réglement

Contient

hydrocarbures, €11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques; huile minérale blanche (pétrole)

Conseils de prudence

P3321 NE PAS faire vomir. P301 + P310 EN CAS D’INGESTION: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin. P405. Garder sous clef. & prendre pour une manipulation sans danger Tenir a I'écart de flammes nues/la chaleur. Gaz/vapeur plus lourde que l'air 4 20°C. Observer I'hygiéne usuelle. Eviter le contact prolongé et répété avec la peau. Tenir l'emballage bien fermé. 7.2. Conditions d'un stockage sir, y compris d'éventuelles incompatibilités 7.2.1 Conditions de stockage en sécurité: Température de stackage: < 50 °C. Protéger contre le gel. Ventilation au ras du sol. Conforme & la réglementation. 7.2.2 Tenir a l'écart de: Sources de chaleur, agents d'oxydation, agents de réduction, acides (forts), bases (fortes). 7.2.3 Matériau d'emballage approprié: Aucun renseignement disponible 7.2.4 Matériau d'emballage inapproprié: Aucun renseignement disponible 7.3. Utilisation(s) finale(s) particuliére(s) Les scénarios d'exposition figurent en annexe, si ceux-ci sont disponibles et applicables. Voir les informations transmises par le fabricant. RUBRIQUE 8: Contrdéles de l'exposition/protection individuelle 8.1. Paramétres de contréle $.1.1 Exposition professionnelle a) Valeurs limites d’exposition professionnelle Les valeurs limites sont reprises ci-dessous, si celles-ci sont disponibles et applicables. Belgique Huiles minérales (brouillards) Valeur d'exposition moyenne pondérée dans le temps 8h 5 mg/m3 Valeur courte durée 10 mg/m? Pays-Bas Olienevel (minerale olie) Valeur d'exposition moyenne pondérée dans le temps 8h (Valeur limite [5 mg/m? d'exposition professionnelle publique) Allemagne [Weiges Mineralél (Erdoél} Valeur d'expasition moyenne pondérée dans le temps 8h (TRGS 900} Is mg/m* USA (TLV-ACGIH) Mineral oil, pure, highly and severely refined Valeur d'expasition moyenne pondérée dans le temps 8h (TLV - Adopted|5 mg/m? {1} value) (1): Inhalable fraction b) Valeurs limites biclogiques nationales Les valeurs limites sont reprises ci-dessous, si celles-ci sant disponibles et applicables. 8.1.2 Méthodes de prélévement Motif de la révision: 3; 8; 15 Date d'établissement 2013-06-04 Date de la révision 2020-02-19 Nom de produit Essai Numéro Gil Mist (Mineral) NIOSH 5026 $.1.3 Valeurs limites applicables lorsqu'an utilise la substance ou le mélange aux fins prévues Les valeurs limites sont reprises ci-dessous, si celles-ci sont disponibles et applicables. 8.1.4 Valeurs seuils DNEL/DMEL - Travailleurs huile minérale blanche (pétrole) Seuil (DNEL/DMEL) Type Valeur

Information additionnelle

EUHO66 Llexposition répétée peut provoquer desséchement ou gercures de la peau.

2.3 Autres dangers

Aucun autre danger connu Rédigée par: Brandweerinformatiecentrum voor gevaarlijke stoffen vzw {BIG} Date d'établissement 2013-06-04 = Technische Schoolstraat 43 A, B-2440 Geel Date de la révision: 2020-02-19 a http://www.big.be 8 BIG vzw & Motif de la révision: 3; 8; 15 & z a 3.1. Substances Ne s'applique pas 3.2. Mélanges Rome iP dienregistrament He a conc. (€) Classification selon CLP Note

Remarques

hydrocarbures, C11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, IC<60% Asp. Tox. 1; H304 K1}{2)(10} ICanstituant cycliques, < 2% aromatiques 10.1-2119456620-43 huile minérale blanche (pétrole) 8042-47-5 Ic<40% Asp. Tox. 1; H304 41}(2)(10) Constituant }0.1-2119487078-27 232-455-8 DNEL Effets systémiques a long terme — inhalation 164.56 mg/m? Effets systémiques a long terme — voie cutanée 217.05 mg/kg bw/jour DNEL/DMEL - Grand public huile minérale blanche (pétrole) Seuil (DNEL/DMEL) Type Valeur DNEL Effets systémiques a long terme — inhalation 34.78 mg/m* Effets systémiques a long terme — voie cutanée 93.02 mg/kg bw/jour Effets systémiques 3 long terme — voie orale 25 mg/kg bw/jour 8.1.5 Control banding Cela est repris ci-dessous, s‘ilest disponible et applicable. 8.2. Contréles de l'exposition Les informations dans cette section sont une description générale Les scénarios d'exposition figurent en annexe, si ceux-ci sont disponibles et applicables. Utiliser toujours les sc@narios d'exposition appropriés correspondant a votre utilisation identifiée $.2.1 Contréles techniques appropriés Tenir a I'écart de flammes nues/la chaleur. Mesurer réguligrement la concentration dans I . Faire les travaux en plein air/sous aspiration locale/ventilation au protection respiratoire. 8.2.2 Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle Observer I'hygiéne usuelle. Eviter le contact prolongé et répété avec la peau. Ne pas manger, niboire ni fumer pendant le travail. a) Protection respiratoire Masque complet avec filtre de type A siconc. dans l'air > valeur limite d'exposition. b) Protection des mains: Gants de protection contre les produits chimiques (EN 374}. Matériaux Délai de rupture Epaisseur Indice de protection | Remarque appropriés mesuré caoutchouc nitrile | > 480 minutes 0.35 mm Classe 6 c) Protection des yeux: Ecran facial (EN 166). d) Protection de la peau: Vétements de protection (EN 14605 ou EN 13034). 8.2.3 Contrales d’exposition liés 4 la protection de environnement: Voir points 6.2, 6.3 et 13 RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques 9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles Aspect physique Liquide Odeur Odeur caractéristique Seuil d'odeur Aucun renseignement disponible dans la littérature Couleur Aucun renseignement disponible concernant la couleur Taille des particules Sans abjet (liquide) Limites d’inflammabilité 0.60 - 5.50 vol % Inflammabilité Non classé comme inflammable Log Kow Sans objet (mélange) Viscasité dynamique 1mPa.s ; 20°C Viscasité cinématique 1mm’/s ; 40 °C Point de fusion Aucun renseignement disponible dans la littérature Point d'ébullition 190 °C - 300°C Taux d’évaporation (0.010 ; Acétate de butyle Densité de vapeur relative Aucun renseignement disponible dans la littérature Pression de vapeur 0.6 hPa ;20 °C Solubilité Lieau ; insoluble Densité relative 0.83 ; 20°C Température de décamposition Aucun renseignement disponible dans la littérature Température d'auto-ignition 236°C Point d'éclair 70 °C Propriétés explosives Aucun groupement chimique associé 4a des propriétés explosives Propriétés comburantes Aucun groupement chimique associé a des propriétés comburantes pH Aucun renseignement disponible dans la littérature la valeur Oral DLSO Equivalent 8 OCDE |> 5000 mg/kg bw Rat (masculin / | Valeur 401 féminin} expérimentale Dermal DLSO Equivalent €OCDE |> 3160 mg/kg bw Lapin (masculin /| Valeur 402 féminin} expérimentale Inhalation (vapeurs) | CLS0 Equivalent €OCDE |>4.95 me/l 4h Rat (masculin / | Valeur 403 féminin) expérimentale huile minérale blanche (pétrole) la valeur Oral DLSO Equivalent @OCDE |> 5000 mg/kg bw Rat (masculin / Read-across 401 féminin) Dermal DLSO Equivalent OCDE |>2000 mg/kgbw |24h Lapin (masculin /| Read-across 402 féminin) Inhalation (aérosol) |CL50 Equivalent’ OCDE |>5 mg/l 4h Rat (masculin / | Read-across 403 féminin} Canclusion Non classé pour la toxicité aigué Corrosion/irritation NOVAFLUSH ENGINE Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange Le jugement est fondé sur les composants a prendre en compte huile minérale blanche (pétrole} la valeur Oeil Non irritant Equivalent 4 OCDE 24; 48; 72 heures [Lapin Read-acrass Administration 405 unique sans ringage Peau Non irritant Equivalent 4 OCDE |24 semaine(s) 24; 72 heures Lapin Read-acrass 404 Conclusion Non classé dans les irritants cutanés Non classé comme irritant pour les yeux Non classé comme irritant pour les voies respiratoires Sensibilisation respiratoire ou cutanée NGVAFLUSH ENGINE Motif de la révision: 3; 8; 15 Date d'établissement 2013-06-04 Date de la révision 2020-02-19 Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange ee huile minérale blanche (pétrole} valeur Négatif Equivalent 8 OCDE 471 Bacteria (S.typhimurium) — | Aucun effet Read-across Mutagénicité sur les cellules germinales (in vivo) NOVAFLUSH ENGINE Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange Le jugement est fondé sur les composants a prendre en compte huile minérale blanche (pétrole) Résultat Méthode Durée d'expositian Substrat d'essai Organe Détermination de la valeur Négatif (Intrapéritonéal) OCDE 474 Souris (masculin / Moelle osseuse Read-across féminin} Conclusian Non classé pour la mutagénicité ou la génotoxicité Cancérogénicité NOVAFLUSH ENGINE Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange Le jugement est fondé sur les composants & prendre en compte huile minérale blanche (pétrole) Voie Paramétre Meéthade Valeur Durée d'exposition |Espéce Effet Organe Déterminatian d'expasition dela valeur Dermal NOEL OCDE 453 > 75 ul/semaine |104 semaines (3 fois | Souris (male) Aucun effet Read-across {semaine) cancérogene Oral NOAEL OCDE 453 2 1200 me/ke 24 mois Rat {masculin / |Aucun effet Read-across bw/jour féminin)} cancérogéne Conclusian Non classé pour la cancéragénicité Toxicité pour la reproduction NGVAFLUSH ENGINE Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange Le jugement est fondé sur les composants & prendre en campte Motif de la révision: 3; 8; 15 Date d'établissement 2013-06-04 Date de la révision 2020-02-19 huile minérale blanche (pétrole} Paramétre Méthode Valeur Durée d'exposition |Espace Effet Organe Détermination dela valeur Toxicité pour le NOAEL Equivalent& |> 5000 14 jours (gestation, |Rat Aucun effet Read-across développement (Par OCDE 414 me/ke tous les jours) voie orale (sonde bw/jour gastrique)) Toxicité maternelle (Par | NOAEL Equivalent& |> 5000 14 jours (gestation, |Rat Aucun effet Read-across voie orale (sonde OCDE 414 mg/kg tous les jours) fastrique)}) bw/jour Effets sur la fertilité NOAEL Equivalent & 22000 213 semaines (5 Rat Aucun effet Read-across (Dermal} OCDE 415 jours / semaine} (masculin / féminin} Conclusion Non classé pour la toxicité pour la reproduction ou la toxicité pour le développement

Plus d'informations

[Densité absolue [830 ke/m* ; 20 °C Motif de la révision: 3; 8; 15 Date d'établissement 2013-06-04 Date de la révision 2020-02-19 RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité 10.1. Réactivité A température > point d'éclair: risque d'incendie/explosion accru. 10.2. Stabilité chimique Stable dans les conditions normales. 10.3. Possibilité de réactions dangereuses Aucun renseignement disponible. 10.4. Conditions 4 éviter Mesures de précaution Tenir a l'écart de flammes nues/la chaleur. 10.5. Matiéres incompatibles Agents d'oxydation, agents de réduction, acides (forts}, bases (fortes). 10.6. Produits de décomposition dangereux Formation de CO et de CO2 en cas de combustion.

INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES

11.1. Informations sur les effets toxicologiques 11.1.1 Résultats d'essais Toxicité aigué NOVAFLUSH ENGINE Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange Le jugement est fondé sur les composants a prendre en compte hydrocarbures, C11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques

Voies d'exposition

Paramétre |Méthode Valeur Durée d'expasition|Espéce Détermination de |Paramétre [Méthode Valeur Durée d'exposition|Espece Détermination de [Résultat Méthode Durée d'exposition|Point de temps [Espace Détermination de [Résultat Méthode Durée d'exposition|Point detemps —|Espeéce Détermination de la [Remarque valeur Peau Non sensibilisant | Equivalent 8 OCDE | 24 semainefs) 48 heures Cobaye (male} Read-across 406 Conclusion Non classé comme sensibilisant par voie cutanée Non classé comme sensibilisant par inhalation Toxicité spécifique pour certains organes cibles NGVAFLUSH ENGINE Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange Le jugement est fondé sur les composants & prendre en campte huile minérale blanche (pétrole} |Paramétre [Méthode Valeur Organe Effet Durée d'exposition Espéce Détermination ide la valeur Par voie orale NOAEL OCDE 453 = 1200 mge/ke Aucun effet |24 mois Rat {masculin / (diate) Read-across bw/jour féminin} Dermal NOAEL OCDE 411 2 2000 mg/kg Aucuneffet |13 semaines (tous les |Rat (masculin/ | Read-across effets bw/jour systémigue {jours} féminin) systémiqu néfaste es Inhalation (aérosal) | NOEL Equivalent a 50 mg/m? Poumons Aucuneffet 4 semaines {6h / jour, |Rat(masculin/ | Read-across OCDE 412 5 jours / semaine) féminin} Canclusion Non classé pour la toxicité subchronique Mutagénicité sur les cellules germinales {in vitro} NGVAFLUSH ENGINE Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange Le jugement est fondé sur les composants & prendre en compte huile_minérale blanche (pétrole) Résultat Méthode Substrat d'essai Effet Détermination dela

Danger d'aspiration

La classification est fondée sur les composants 4 prendre en compte Peut étre martel en cas d’ingestion et de pénétration dans les voies respirataires. Toxicité autres effets NGVAFLUSH ENGINE Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange La classification est fondée sur les composants & prendre en compte Conclusion Uexposition répétée peut provequer desséchement ou gercures de la peau. Effets chroniques d’une exposition de courte et de longue durée NGVAFLUSH ENGINE Pas d'effets connus. RUBRIQUE 12: Informations écologiques 12.1. Toxicité NGVAFLUSH ENGINE Aucune donnée (expérimentale) disponible sur le mélange L'évaluation du mélange est fondée sur les composants 3 prendre en compte hydrocarbures, €11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques Paramétre Méthode Valeur Durée Organisme Conception |Eau Détermination de la de test douce/salée —_|valeur Toxicité aigué poissons LL50 OCDE 203 = |>1000me/l |96h Oncorhynchus | Systeme Eau douce Valeur mykiss semi- (nan salée} expérimentale; statique Concentration nominale Toxicité aigué crustacés ELSO OCDE 202 |>1000me/l |48h Daphnia magna | Systéme Eau douce Valeur statique (non salée) | expérimentale; Lecomotion Toxicité algues et autres ELSO OCDE 201 > 1000 mg/l }72h Pseudokirchneri | Systeme Valeur plantes aquatiques ella subcapitata | statique expérimentale; Taux de croissance huile minérale blanche (pétrole} Paramétre Méthode Valeur Durée Organisme Conception |Eau Détermination de la de test douce/salée valeur Toxicité aigué poissons cL50 OCDE 203 |>100 mg/l |96h Oncorhynchus | Systeme Eau douce Valeur mykiss statique (non salée) —_ | expérimentale; Concentration nominale Toxicité aigué crustacés CL50 OCDE 202 |>100me/l |48h Daphnia magna _ | Systéme Eau douce Valeur statique (nan salée} expérimentale; Locomotion Toxicité algues et autres NOEL OCDE 201 2 100 me/| 72h Pseudokirchneri | Systeme Eau douce Eléments de preuve; plantes aquatiques ella subcapitata | statique (non salée) — | Taux de croissance Toxicité chronique poissons NGEL > 1000 mg/l! | 28 jourts) Oncorhynchus Eau douce QSAR mykiss (non salée} Toxicité chronique crustacés NOEL Equivalent 4 |10 me/l 21 jour{s} Daphnia magna |Systéme Eau douce Read-across; GLP aquatiques OCDE 211 semi- (nan salée} statique Conclusion Motif de la révision: 3; 8; 15 Date d'établissement: 2013-06-04 Date de la révision: 2020-02-19 Non classé comme dangereux pour l'environnement selon les critéres du Raglement (CE) n° 1272/2008 12.2. Persistance et dégradabilité hydrocarbures, €11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques Biodégradation eau Méthode Valeur Durée Détermination de la valeur OCDE 301F 89.8 %; GLP 28 jour(s) Valeur expérimentale huile minérale blanche (pétrole) Biodégradation eau Méthode Valeur Durée Détermination de la valeur OCDE 301F 31%; GLP 28 jour(s) Read-across Phototransformation air (BTSO air) Méthode Valeur Conc. radicaux OH Détermination de la valeur AOPWIN v1.90 0.1 jour(s) - 0.6 jour{s) 1500000 /cm* Valeur calculée Biodégradation sol Méthode Valeur Durée Détermination de la valeur Dispense de données Conclusion Contient composant(s) difficilement biodégradable(s) 12.3. Potentiel de bioaccumulation NGVAFLUSH ENGINE Log Kow Méthode Remarque Valeur Température Détermination de la valeur Sans objet (mélange} hydrocarbures, €11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques Log Kow Methade Remarque Valeur Température Détermination de la valeur >4 Etude de littérature huile minérale blanche (pétrole} BCF poissons Paramétre Méthode Valeur Durée Espece Détermination de la valeur Dispense de données Log Kow Methade Remarque Valeur Température Détermination de la valeur > 6 Calculé Conclusion Contient (un/des) composant(s) bioaccumulable(s) 12.4. Mobilité dans le sol hydrocarbures, €11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques {log) Koc Parameétre Methode Valeur Déterminatian de la valeur log Koc 4.16 Read-across huile minérale blanche (pétrole) {log) Koc Parameétre Methode Valeur Déterminatian de la valeur Dispense de données Conclusion Contient composant(s) qui adsorbe{nt} au sol 12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB Ne contient pas de composant{s) qui repond{ent) aux critéres PBT et/ou vPvB repris dans l'annexe XIll du Réglement (CE) n° 1907/2006. 12.6. Autres effets néfastes NOVAFLUSH ENGINE Gaz 4 effet de serre Aucun des constituants connus ne figure sur la liste des gaz fluorés a effet de serre (réglement (UE} n2 517/2014} Patentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone (PACO) Non classé comme dangereux pour la couche d'azone (Réglement (CE) n° 1005/2009) huile minérale blanche (pétrole} Eaux souterraines Pollue les eaux souterraines Motif de la révision: 3; 8; 15 Date d'établissement: 2013-06-04 Date de la révision: 2020-02-19 RUBRIQUE 13: Considérations relatives a |'élimination Les informations dans cette section sont une description générale Les scénarios d'exposition figurent en annexe, si ceux-ci sont disponibles et applicables. Utiliser toujours les scénarios d'exposition appropriés correspondant a votre utilisation identifiée 13.1. Méthodes de traitement des déchets 13.1.1 Dispositions relatives aux déchets Union européenne Déchets dangereux selon la Directive 2008/98/CE, comme maditiée par Reglement (UE) n° 1357/2014 et Reglement (UE) n° 2017/997. Le code de déchet doit étre attribué par l'utilisateur, de préférence en accord avec les autorités (environnementales) concernées. 13.1.2 Méthodes d’élimination Eliminer les déchets conformément aux prescriptions locales et/ou nationales. Les déchets dangereux ne peuvent pas tre mélangés avec d'autres déchets. || est interdit de mélanger différents types de déchets dangereux si cela peut entrainer un risque de pollution ou créer des problémes pour la gestion ultérieure des déchets. Les déchets dangereux doivent étre gérés de maniére responsable. Toutes les entités qui stockent, transportent ou manipulent des déchets dangereux prennent les mesures nécessaires pour éviter les risques de pollution ou de dommages a des personnes ou a des animaux. Ne pas rejeter a l'€gout ou dans l'environnement. Porter a un centre agréé de collecte des déchets. 13.1.3 Emballages Union européenne Code de déchet emballage (Directive 2008/98/CE). 15 01 10* (emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus). RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport Route (ADR), Chemin de fer (RID), Voies de navigation intérieures (ADN), Mer (IMDG/IMSBC), Air (ICAO-TI/IATA-DGR) 14.1. Numéro ONU [Transport [Non soumis ] 14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU 14.3. Classe(s} de danger pour le transport Numéro d'identification du danger Classe Code de classification 14.4. Groupe d'emballage Groupe d'emballage Etiquettes 14.5. Dangers pour l'environnement [Marque matiére dangereuse pour l'environnement Inon 14.6. Précautions particulieres a prendre par l'utilisateur Dispositions spéciales Quantités limitées 14.7. Transport en vrac conformément a l'annexe Il de la convention Marpol et au recueil IBC [annexe Ide Marpol 73/78 [sans objet, basé sur les informations disponibles ] RUBRIQUE 15: Informations relatives a la réglementation 15.1. Réglementations/législation particuliéres a la substance cu au mélange en matiére de sécurité, de santé et d'environnement Législation européenne: Teneur en COV Directive 2010/75/UE Teneur en COV Remarque 60.00 % 498.00 g/l Compesants conformément au Réglement (CE) n° 648/2004 et modifications 230% hydrocarbures aliphatiques Normes européennes de potabilité d'eau (Directive 98/83/CE} huile minérale blanche (pétrole} Paramétre Valeur paramétrique | Note Référence Pesticides 0.1 pg/l Figurant a l’annexe |, partie B, de la Directive 98/83/CE relative a la qualité des eaux destinées a la consommation humaine. Total pesticides 0.5 pg/l Figurant a l’annexe |, partie B, de la Directive 98/83/CE relative a la qualité des eaux destinées a la consommation humaine. REACH Annexe XVII - Restriction Contient composant(s) soumis aux restrictions de l'annexe XVII du Réglement (CE} n° 1907/2006: restrictions applicables ala fabrication, ala mise sur le marché et a |’utilisation de certaines substances dangereuses et de certains mélanges et articles dangereux. Dénomination de la substance, du groupe de | Conditions de restriction substances ou du mélange - hydrocarbures, C11-C14, n-alcanes, iso- Substances ou mélanges liquides qui 1. Ne peuvent tre utilisés: alcanes, cycliques, < 2% aromatiques répondent aux critéres pour une des classes | — dans des articles décoratifs destinés 8 produire des effets de lumiére ou de couleur - huile minérale blanche (pétrole} ou catégories de danger ci-aprés, visées a obtenus par des phases différentes, par exemple dans des lampes d’ambiance et des annexe I du réglement (CE) no 1272/2008 cendriers, Motif de la révision: 3; 8; 15 Date d'établissement: 2013-06-04 Date de la révision: 2020-02-19 a) les classes de danger 2.1424, 2.6et 2.7, | —dansdes farces et allrapes, 2.8 types Act B, 2.9, 2.10, 2.12, 2.13 — dans des jeux destinés 4 un ou plusicurs participants ou dans tout article destiné a étre calégories 1 el 2, 2.14 catégories Let 2, 2.15 | utilisé comme tel, m&me sous des aspects décoratits. Lypes Aa F; 2. Les articles non conformes aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent élre mis surle b) les classes de danger 3.1 83.6, 3.7 cffets | marché. nélastes sur la fonction sexuelle et la fertililé 3. Ne peuvent &tre mis sur le marché s'ils contiennent un colorant, excepté pour des raisons ou sur le développement, 3.8 elfels autres fiscales, un partum ou les deux el: que les cffets narcotiques, 3.9 ct 3.10; — stils peuvent étre utilisés comme combustible dans des lampes 4 hulle décoratives c} la classe de danger 4.1; destinges au grand public, d) la classe de danger 5.1. — s‘ils présentent un danger en cas d’aspiration et sont éliquelés H304 4. Les lampes 4 huile décoratives destinées au grand public ne peuvent étre mises sur le marché que si elles sont coniormes a la norme européenne sur les lampes 3 huiles décoratives (EN 14059) adoplée par le Comité européen de normalisation (CEN) 5. Sans préjudice de l'applicatian d'autres dispositions communautaires relatives 4 la classification, 3 l'emba lage el a |’étiquelage des substances el mélanges dangereux, les fournisseurs veillent 8 ce que les produils qu’ils mellent sur le marché respectent les exigences suivantes: a) 'emballage des huiles lampantes éliquelées avec H304 el destinées au grand public porle la mention ci-apres, inscrile de maniare lisible el indélébile: “Tenir les lampes remplies de ce liquide hors de portée des enfants” et, a compter du 1 er décembre 2010, “L’ingestion d’huile, M&me en petile quantilé ou par succion de la mache, peut causer des Iésions pulmonaires potentiellement fatales”; b} Femballage des allume fou liquides étiquetés avec H304 ct destinés au grand public porte, 4 compler du 1 er décembre 2010, la mention ci-apras, inscrite de maniére lisible et indélébile: “Une seule gorgée d’allume-leu peut causer des Iésions pulmonaires potenticllement fatales”; ¢} les huiles lampantes el les allume-teu liquides éliquetés avec H304 el destinés au grand public sont condilionnés dans des récipients noirs opaques d'une capacilé qui ne peut excéder un litre, a compter du 1 er décembre 2010. 6. Au plus tardle Ler juin 2014, la Commission invite "Agence eurapéenne des produils chimiques 3 élaborer un dossier, contormément a l'article 69 du présent réglemenl, en vue de interdiction éventuelle des huiles lampantes et des allume feu liquides étiquetés avec H304 et destinés au grand public 7. Les personnes physiques ou morales qui meLtent sur le marché, pour la premiére fois, des huiles lampantes et des allume feu liquides étiquetés avec H304 communiquent, pour le 1 er décembre 2011, puis sur une base annuelle, 8 I'aulorité compétente de l’Etal membre concerné des informations sur les produits de subsLitution pour les huiles lampantes el les allume feu liquides Gtiquetés avec H304. Les Etats membres mettent ces données a la disposition de la Commission.» Législation nationale Belgique NOVAFLUSH ENGINE Aucun renseignement disponible Législation nationale Pays-Bas NOVAFLUSH ENGINE Waterbezwaarlijkheid lA (4}; Algemene Beoordelingsmethodiek (ABM) hydrocarbures, C11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques ISZW -Lijst van (complexe) aardolie- en steenkoolderivaten; Figure sur la liste SZW des substances cancérogenes kankerverwekkende stoffen ISZW - Lijst van mutagene (complexe) aardolie- en steenkoolderivaten; Figure sur la liste SZW des substances mutagénes stoffen Législation nationale France NOVAFLUSH ENGINE Aucun renseignement disponible Législation nationale Allemagne NOVAFLUSH ENGINE [wek hh: Verordnung Uber Anlagen zum Umgang mit wassergefahrdenden Stoffen (AwSV) - 18. April 2017 hydrocarbures, C11-C14, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques, < 2% aromatiques [ra-tuft [5.2.5/1 huile minérale blanche (pétrole) [ra-Luft [5.2.5/1 Législation nationale UK NOVAFLUSH ENGINE nement disponible Autres données pertinentes NOVAFLUSH ENGINE Aucun renseignement disponible huile minérale blanche (pétrole) [rv - Carcinogen [Mineral oil, pure, highly and severely refined; A4 15.2. Evaluation de la sécurité chimique Aucune évaluation de la sécurité chimique n'a été réalisée pour le mélange. Motif de la révision: 3; 8; 15 Date d'établissement: 2013-06-04 Date de la révision: 2020-02-19 Texte intégral de toute phrase H visée au point H304 Peut étre mortel en cas d’ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires. (*) CLASSIFICATION INTERNE PAR BIG ADI Acceptable daily intake AOEL Acceptable operator exposure level CESO Concentration Efficace 50 % cLsO Concentration Létale 50% CLP (EU-GHS} Classification, labelling and packaging (Globally Harmonised System en Europe) DL5O Dose Létale 50% DMEL Derived Minimal Effect Level DNEL Derived No Effect Level Ercso ECSO in terms of reduction of growth rate NOAEL No Observed Adverse Effect Level NOEC No Observed Effect Concentration OCDE Organisation de Coopération et de Développement Econamiques PBT Persistant, Bioaccumulable & Toxique PNEC Predicted No Effect Concentration STP Sludge Treatment Process vPvB very Persistent & very Bioaccumulative Les informations figurant sur cette fiche de données de sécurité ont été rédigées sur la base des données et échantillons remis @ BIG, au mieux de nos capacités et dans l'état actuel des connaissances. La fiche de données de sécurité se limite a donner des lignes directrices pour le traitement, |’utilisation, la consommation, le stockage, le transport et I’élimination en toute sécurité des substances/préparations/mélanges mentionnés au point 1. De nouvelles fiches de données de sécurité sont établies de temps a autre. Seules les versions les plus récentes doivent étre utilisées. Sauf mention contraire sur la fiche de données de sécurité, les informations ne appliquent pas aux substances/préparations/mélanges dans une forme plus pure, mélangés a d’autres substances ou mis en ceuvre dans des s’ processus. La fiche de dannées de sécurité ne comporte aucune spécification quant a la qualité des substances/préparations/mélanges concernés. Le respect des indications figurant sur cette fiche de données de sécurité ne dispense pas futilisateur de l'obligation de prendre toutes les mesures dictées par le bon sens, les réglementations et les recommandations pertinentes, ou les mesures nécessaires et/ou utiles sur la base des conditions d’application concrétes. BIG ne garantit ni Vexactitude, ni l’exhaustivité des informations fournies et nest pas responsable des modifications apportées par des tiers. Cette fiche de données de sécurité n’a été établie que pour &tre utilisée au sein de |’ Union européenne, en Suisse, en Islande, en Norvaége et au Liechtenstein. Toute utilisation a d’autres pays est 4 vos risques et périls. L’ utilisation de la fiche de données de sécurité est soumise aux conditions de licence et de limitation de responsabilité telles qUénoncées dans votre contrat de licence ou, a défaut, dans les conditions générales de BIG. Tous les droits de propriété intellectuelle sur cette fiche appartiennent 4 BIG. 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