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RUBRIQUE 2: Identification des dangers

Directive 1999/45/CE : Cette section de la fiche de données de sécurité décrit les dangers liés à la substance ou au mélange, ainsi que les indications appropriées de mise en garde associées à ces dangers.

2.1. Classification de la substance ou du mélange

Dans le cas d’une substance, il y a lieu d’indiquer la classification qui résulte de l’application des règles de classification énoncées dans le o règlement (CE) n 1272/2008. Lorsque le fournisseur a notifié des informations concernant la substance à l’inventaire des classifications et des étiquetages, conformément à l’article 40 du règlement (CE) o n 1272/2008, la classification présentée dans la fiche de données de sécurité doit être la même que dans cette notification. Il y a lieu de mentionner également la classification de la substance selon la directive 67/548/CEE du Conseil. Dans le cas d’un mélange, il convient d’indiquer la classification qui résulte de l’application des règles de classification énoncées dans la directive 1999/45/CE. Si le mélange ne répond pas aux critères de classification prévus par la directive 1999/45/CE, il y a lieu de le préciser clairement. Les informations relatives aux substances présentes dans le mélange figurent à la sous-rubrique 3.2. Si la classification, y compris les mentions de danger et les phrases R, n’est pas indiquée intégralement, il convient de faire référence à la section 16, où doit figurer le texte intégral de chaque classification, y compris chaque mention de danger et chaque phrase R. Les principaux effets néfastes physicochimiques, pour la santé humaine et pour l’environnement, doivent être mentionnés, en cohérence avec les sections 9 à 12 de la fiche de données de sécurité, d’une manière qui permette à des personnes non spécialisées d’identifier les dangers que présente la substance ou le mélange.

2.2 éléments détiquette

Dans le cas d’une substance, sur la base de la classification, au moins les éléments d’étiquetage suivants apparaissant sur l’étiquette confor­ mément au règlement (CE) n 1272/2008 doivent être fournis: picto­ o gramme(s) de danger, mention(s) d’avertissement, mention(s) de danger et conseil(s) de prudence. Il est possible de remplacer le

Pictogrammes de danger

en couleurs prévu dans le règlement (CE) o n 1272/2008 par une reproduction du pictogramme de danger complet en noir et blanc ou du symbole seul. Dans le cas d’un mélange, sur la base de la classification, le ou les symboles, la ou les indications de danger, la ou les phrases de risque et le ou les conseils de prudence appropriés apparaissant sur l’éti­ quette conformément à la directive 1999/45/CE doivent, à tout le moins, être fournis. Le symbole peut être fourni sous forme d’une reproduction du symbole en noir et blanc. ▼C4 Les éléments d’étiquetage requis conformément à l’article 25 et à l’article 32, paragraphe 6, du règlement (CE) n 1272/2008, dans le o cas d’une substance, ou aux sections A et B de l’annexe V de la directive 1999/45/CE, dans le cas d’un mélange, doivent être fournis.

2.3 Autres dangers

Il y a lieu de fournir des informations précisant si la substance ou le mélange répond aux critères PBT ou vPvB définis à l’annexe XIII. Des informations doivent être données sur d’autres dangers qui n’entraînent pas la classification, mais qui peuvent contribuer aux dangers généraux de la substance ou du mélange, tels que la formation de contaminants atmosphériques pendant le durcissement ou le traitement, la formation de poussières, les risques d'explosion de poussières, la sensibilisation croisée, l’asphyxie, le gel, la forte sensi­ bilisation de l’odorat ou du goût, ainsi qu’aux effets sur l’environ­ nement, tels que les dangers pour les organismes du sol ou encore le potentiel de formation photochimique d’ozone. 3.