des Nations unies

Danger pour l'environnement

ADR : Non RID : Non IMDG : Non IATA : Non 14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur Voir le § 7. 14.7. Transport en vrac conformément à l’annexe II de la convention Marpol 73/78 et au recueil IBC Aucune donnée n’est disponible. SSEECCTTIIO ONN 1155 IInnffoorrm maattiioonnss rréégglleem meennttaaiirreess 15.1. Réglementations/législations particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement 15.1.1. Dispositions particulières Aucune donnée n’est disponible. 15.1.2. Règlement sur les détergents : composants Composant N° CAS % 1,3-dioxolane 646-06-0 >= 10 % diméthoxyméthane 109-87-5 >= 10 % 2-aminoéthanol, éthanolamine 141-43-5 1-10 % Alcool benzylique 100-51-6 1-10 % SODIUM OCTYL SULFATE 126-92-1 1-10 % GAZ AZOTE 7727-37-9 1-10 % METHOCEL F4M 9004-65-3 < 0.1 % Ammoniac … % 1336-21-6 < 0.1 % Partially Fluorinated Alcohol Substituted Glycol < 0.1 % 2-diéthylaminoéthanol 100-37-8 < 0.1 % 15.1.5. Règlement sur les détergents : étiquetage du contenu : Composant % Agents de surface anioniques < 5 % 15.1.3. Biocide (Règlement 1896/2000, 1687/2002, 2032/2003, 1048/2005, 1849/2006, 1451/2007 et Directive 98/8/CE) Aucune donnée n’est disponible. 15.1.4. Tableau des maladies professionnelles selon le Code du Travail français N° TMP Libellé Aucune donnée n’est disponible. SSEECCTTIIO ONN 1155 IInnffoorrm maattiioonnss rréégglleem meennttaaiirreess ((ssuuiittee)) 15.1.5. Salariés relevant d’une surveillance médicale renforcée selon le Code du Travail français Aucune donnée n’est disponible. 15.1.6. Nomenclature des installations classées (France) N° ICPE Désignation de la rubrique Régime Rayon 4321 Aérosols extrêmement inflammables ou inflammables de catégorie 1 ou 2 ne contenant pas de gaz inflammables de catégorie 1 ou 2 ou des liquides inflammables de catégorie 1. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : 1. Supérieure ou égale à 5 000 t A 1 2. Supérieure ou égale à 500 t et inférieure à 5 000 t D Régime A Autorisation ; E Enregistrement, D Déclaration ; S Servitude d’utilité publique ; C soumis au Contrôle périodique prévu par l’article L512-11 du code de l’environnement. Rayon : Rayon d’affichage en Kilomètres.